Complexe de s’en sortir au quotidien avec votre compte bancaire bloque : pas de reglement par carte bancaire, aucune retrait d’especes, ni de paiement et virement ou bien de paiements web via PayPal.
Plusieurs solutions existent si on se retrouve au sein d’ ces situations. C’est quoi un compte bancaire bloque ? Selectra vous repond.
En cas de compte bancaire bloque, tout ou partie de l’argent detenu sur votre compte est gele. La banque reste toutefois tenue de laisser dans le compte un brin residuel – le solde bancaire insaisissable – equivalent au RSA. L’ensemble des sommes percues au titre d’allocations familiales ainsi que nos minima sociaux ne sont jamais saisissables. Notre banque facturera neanmoins des frais concernant le traitement du dossier. Ces frais peuvent toutefois etre negocies avec le conseiller, bien que celui-ci ne soit pas tenu d’acceder a J’ai demande de la clienti?le.
Pourquoi notre compte bancaire reste bloque ?
Quelques raisons peuvent expliquer pourquoi la compte fut bloque : suite a un depassement de decouvert, decision d’huissier ou encore liquidation judiciaire. Dans l’ensemble des cas, la banque n’a pas autorite a bloquer votre compte sans raison, ainsi, certainement pas sans prevenir.
Votre conseiller bancaire, votre premier interlocuteur en cas de difficulte Dans l’ensemble des cas, n’oubliez aucune vous rappocher de votre conseiller bancaire : afin d’eviter un blocage tout d’un compte, il vous aidera a tomber sur une option. Si vous savez que vous allez traverser une mauvaise passe, parlez-en avec lui Afin de trouver votre terrain d’entente. Cela pourra vous accorder une autorisation de decouvert ou une facilite de caisse exceptionnel ou vous orienter par un pret personnel.
Votre compte est d’ores et deja bloque ? Tournez vous en premier lieu par votre conseiller et n’hesitez gui?re a negocier avec lui. Cela est en mesure de egalement tomber sur des solutions moyen que vous redressiez ca.
Compte bloque avec le Tresor Public
Notre Tresor Public a le droit d’emettre un avis a tiers detenteur qui aboutit a votre blocage du compte bancaire. Bloquer le compte bancaire permet de denicher les sommes dues (impots, amendes, penalites de retard, majorations…)
Compte bancaire bloque suite a une decision de justice
S’il y a des dettes aupres d’un particulier ou tout d’un professionnel, la justice va choisir d’un acte de saisie-attribution, signifie par huissier, qui entraine le blocage du compte dans un delai de quinze jours.
Compte bancaire bloque suite a 1 interdit bancaire
L’interdit bancaire intervient si vous avez emis des cheques sans provision ou eu une utilisation abusive de votre carte bancaire. Suite a l’interdit bancaire, la compte se voit bloque, mais egalement tout compte dont vous seriez proprietaire : compte-joint, compte professionel, etc. En cas d’abus manifeste et/ou repete, ce compte peut etre bien simplement cloture.
En cas de compte ferme via la banque, la loi francaise prevoit un “droit au compte”. Di?s lors, la banque saisira la Banque de France Afin de qu’elle designe 1 autre etablissement qui sera dans l’obligation de vous accueillir.
- Ne plus pouvoir avoir acci?s a une carte de credit : seules seront autorisees les cartes de retrait a autorisation systematique;
- Etre prive de le decouvert autorise ;
- Ne plus pouvoir faire de cheques pendant 5 annees ;
- Refus des credits : le fichier d’interdiction bancaire est consultable par l’ensemble des prestataires financiers et de credits
Compte bloque : les cas particuliers
Compte bloque d’une personne decedee
En cas de deces, la banque a pour obligation de bloquer le compte une personne ainsi que l’ensemble de ses avoirs : livrets d’epargne, acces au coffre-fort, compte-titres… Meme si vous possedez une procuration, vous n’y aurez gui?re acces. En revanche, quand il s’agit tout d’un compte joint, le compte n’est gui?re bloque, sauf a la demande tout d’un heritier ou du notaire charge d’la succession. C’est a toutes les heritiers ou au notaire de gerer le deblocage du compte. Chaque cas est unique. Attention cependant a toutes les delais en cas de succession litigieuse.
Compte bloque par mesure de securite Afin de des mineurs
Tant qu’un enfant est mineur, tout compte qui lui aurait ete ouvert par ses parents peut etre bloque par ces derniers. Ils gardent l’autorite dans la reouverture du compte.
Comment debloquer mon compte bancaire bloque ?
Pour chaque cas de blocage de compte, il y a une solution. Notre loi encadre strictement ces situations mais Cela reste possible de transiger avec votre banque et toutes vos debiteurs.
Notre conciliation avec le Tresor Public
Si vous remboursez l’integralite de la somme reclamee, ce compte est immediatement debloque. Vous pourrez egalement negocier avec le Tresor Public un etalement de votre dette, voire une remise. Cette tractation permettra de debloquer vos comptes. Ensuite, si vous jugez que les sommes reclamees seront erronees, vous pourrez entamer une procedure de reclamation.
Notre conciliation avec l’huissier de justice
Quand la compte reste bloque au sein d’ l’attente du reglement de la dette, vous pouvez soit regler la dette dans son integralite, soit negocier avec l’huissier Afin de echelonner la dette. Vos comptes vous sont alors de nouveau accessibles.
Si le blocage fait suite a une interdiction bancaire
J’ai premiere solution consiste a regler vos credits, si vous le pouvez, ainsi, a payer directement le beneficiaire en cas de cheques sans provision. L’interdiction bancaire est levee en quelques semaines. En cas d’interdiction bancaire confirmee, le fichage reste leve directement au bout de cinq ans et votre nom ne figure plus dans le fichier central. Cependant, si la dette n’est pas epongee, vous devez continuer de regler les echeances.
Compte bancaire bloque : se tourner par une neobanque
Contrairement aux banques Sur les forums et a toutes les banques traditionnelles, des des neobanques paraissent plus souples. Elles constituent une agreable alternative ou a minima une option d’appoint en cas de compte bancaire bloque.
Pour en connaitre plus vous pourrez parcourir notre comparatif des neobanques.
Vous etes interdit bancaire ? Ouvrez votre compte Nickel Genial, pourquoi pas, reste une neobanque qui accepte les interdits bancaires et reste accessible sans conditions de revenus. Vous pourrez beneficier de la carte a autorisation systematique, d’un compte coutant et d’un RIB.